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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTHERM INTERNATIONAL
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ECOTHERM INTERNATIONAL CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOTHERM INTERNATIONAL CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE
ECOTHERM INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
94538113
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2014

Présentation de la marque ECOTHERM INTERNATIONAL CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTHERM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOTHERM INTERNATIONAL CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOTHERM INTERNATIONAL domicilié(e) ZA, LA CIGALIERE III,84250 LE THOR (dossier no 2272269) - 84250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 994 451 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2272269) - 13207 - France.

La marque ECOTHERM INTERNATIONAL CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTHERM INTERNATIONAL CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE est expirée depuis le 23 septembre 2014.

ECOTHERM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : en matière de chauffage certains ne se trompent plus , LA GARANTIE BIEN-ÊTRE , LE CONFORT C'EST SON FORT


ECOTHERM INTERNATIONAL SAS - ZA, LA CIGALIERE III,84250 LE THOR (dossier no 2272269) - 84250 - France - SIREN 388994451


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2272269) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272269 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Inscription le 29 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546034 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

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